Françoise Bicheron


De: Bicheron, née de J'army de Nagyszolnok (Françoise, Marie, Josèphe)
conseillère technique pour un syndicat de praticiens ; 64 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="64"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi et de la santé"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201115/11/2011
De: Françoise BICHERON
Objet:
à la Commission nationale de la naissance et de la santé de l'enfant
au titre du 11° de l'article 1er de l'arrêté du
13 mars 2011
relatif à la composition et au secrétariat de la Commission nationale de la naissance et de la santé de l'enfant, les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Françoise BICHERON
Objet:
à la Commission nationale de la naissance
personnalité qualifiée
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Bicheron (Françoise)
Objet:
à la commission compétente pour la profession de sage-femme
prévue par
l'article 1er-II de la loi n° 72-661 du
13 juillet 1972
relative à certaines conditions d'exercice des professions de médecin, chirurgien-dentiste et sage-femme,
modifiée par la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
instaurant une couverture maladie universelle
représentante du Conseil national de l'ordre des sages-femmes
Remplace:Mme Atechian (Nicole)
Groupe:
nomination
22 Mars 200322/03/2003
De: Bicheron (Françoise)
Objet:
au titre de l'article 2 de l'arrêté du
30 avril 2002
modifié portant création du Comité national technique de l'échographie de dépistage prénatal
Représentante du conseil national de l'ordre des sages-femmes
Groupe:
désignation
15 Mars 200315/03/2003
De: Bicheron (Françoise)
sage-femme
Objet:
personnalités qualifiées
Suppléante
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
26 Janvier 200326/01/2003
De: Bicheron (Françoise)
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations syndicales de sages-femmes
Pour l'Organisation nationale des syndicats de sages-femmes
Groupe:
duree="un an"
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Bicheron (Françoise)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de sages-femmes
Pour l'Organisation nationale des syndicats de sages-femmes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.